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38 résultats
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Le Bugaled BreizhLe Droit Maritime Français, 2017, pp.92
Article dans une revue
hal-02469184v1
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Commentaire sous Cass. Com. 27 sept. 2017Le Droit Maritime Français, 2017, pp.309
Article dans une revue
hal-02154151v1
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La force créatrice de droit du fait de la nature - Le risque de mer, fondement du droit maritimeRevue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, 2010/4, pp.2081-2112
Article dans une revue
hal-00838824v1
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Sûreté maritime et droits humainsSous la direction de Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet. L’U.E. et la mer 60 ans après les Traités de Rome. Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, , p.377-385, 2020, EAN : 9782233009234
Chapitre d'ouvrage
hal-02474800v1
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Commentaire sous CA Aix, 20 juin 2019Le Droit Maritime Français, 2019, 819, p.192
Article dans une revue
hal-04197948v1
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Les ardeurs de la limitation de responsabilité en droit maritimeLa Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, chron. p.85
Article dans une revue
hal-02151063v1
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Le juge et la liberté de création artistiqueLes Cahiers de la justice, 2018, 4, chron. p. 733
Article dans une revue
hal-02154153v1
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Le juge et la liberté de création artistiqueLes Cahiers de la justice, 2018, 04, pp.737
Article dans une revue
halshs-02226734v1
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La preuve de la faute en matière d'abordageLe Droit Maritime Français, 2012, pp.574-578
Article dans une revue
hal-00835398v1
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Le droit face au retour des mortsQ. Le Pluard; P. Plouhinec. Le droit dans Game Of Thrones, Editions Mare et Martin, pp.85, 2018, Libre Droit, 9782849344088
Chapitre d'ouvrage
hal-02154749v1
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Les migrants maritimes devant la Cour européenne des droits de l'HommePatrick Chaumette. ESPACES MARINS : SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, GOMYLEX, pp.151-160, 2016, ESPACES MARINS : SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, 978-84-15176-72-5
Chapitre d'ouvrage
hal-01525159v1
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La qualification en droit maritime (note sous CA Papeete 9 septembre 2009)Le Droit Maritime Français, 2010, 712, pp.183-195
Article dans une revue
hal-00838838v1
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Le capitaine est-il seul maître à bord après Dieu ?Mélanges en l’honneur de Patrick Chaumette, pp.67, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02153765v1
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L’obligation de sécurité a-t-elle encore un sens à l’heure de la mondialisation des transports ?Colloque international "Droit et sécurité dans les transports aériens et maritimes, Institut de recherche juridique de la Sorbonne, Jan 2019, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04199095v1
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La prochaine vague est peut-être la dernière - L'affaire Vendée GlobeLe Droit Maritime Français, 2010, pp.13-33
Article dans une revue
hal-00838319v1
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Le graffiti, figure de la délinquance artistique - Le street art à l’épreuve du droit pénalGéraldine Goffaux Callebaut; Didier Guével; Jean-Baptiste Seube. Droit(s) et Street art : de la transgression à l’artification, LGDJ, pp.43, 2017, 9782275057118
Chapitre d'ouvrage
hal-02155294v1
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Le devoir de secours en mer : quelles règles ?Colloque "Méditerranée, le naufrage du droit ?", Juristes sans frontières, Apr 2019, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04199120v1
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Commentaire sous Cass. com. 16 janv. 2019Droit Maritime Français, 2019, pp.339
Article dans une revue
hal-02151062v1
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Commentaire sous CA Aix, 31 mars 2016Le Droit Maritime Français, 2016, pp.585
Article dans une revue
hal-02156004v1
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La sûreté du transport maritime : étude des sourcesLaurent Siguoirt. Transport et sécurité, LexisLexis, pp.67, 2019, 978-2-7110-2936-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02153764v1
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Les routes de la drogueRapport de synthèse, pp.231, 2019, Colloques & Essais
Chapitre d'ouvrage
hal-02153763v1
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L'affrètement au voyage est-il un contrat de transport ?Neptunus, 2010, 16 (1), pp.1-6
Article dans une revue
hal-03805080v1
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Le rapport du droit maritime au droit commun, entre simple particularisme et véritable autonomie.Le Droit Maritime Français, 2008, pp.307-315
Article dans une revue
hal-00294818v1
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Commentaire sous T. corr. Brest, 17 janv. 2017Le Droit Maritime Français, 2017, pp.370
Article dans une revue
hal-02155049v1
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L'ordre public à l'épreuve de la piraterie maritimeSous la direction d'Annie Cudennec. Ordre public et Mer., Pedone, pp.235-249, 2012, 978-2-233-00645-5
Chapitre d'ouvrage
hal-00835986v1
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Contrat et convention internationale - CA Aix, 6 nov. 2008Le Droit Maritime Français, 2010, pp.677-681
Article dans une revue
hal-00838325v1
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Droit maritimeVuibert Paris, pp.272, 2012, Dyna'sup, 978-2-7117-6529-4
Ouvrages
hal-00835956v1
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La portée normative du droit maritime (note sous CA Aix, 22 février 2010)Le Droit Maritime Français, 2010, pp.971-977
Article dans une revue
hal-00838841v1
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Rapport de synthèsesous la direction scientifique de F.-X. Demares et M.-Ch. Dizès. Les fictions en droit, Librairie générale de droit et de jurisprudence, p.183, 2018, 978-2-37032-156-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02475895v1
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Les principaux apports de la décision de la Cour de cassation dans l'affaire ErikaActualité juridique Pénal, 2012, n°11, pp.574-578
Article dans une revue
hal-00835403v1
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