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hal-00594159, version 1
Explosifs
Gildas Roussel
1
Détails
1
CRDP - Centre de Recherche en Droit Privé de Brest
Gildas Roussel
1
AuthorId : 581410
Auteur
1
CRDP - Centre de Recherche en Droit Privé de Brest
(12, rue de Kergoat - CS93837 29238 Brest Cedex 3 - France)
StructId : 119658
Institut des Sciences de l'Homme et de la Société - ISHS
(France)
StructId : 301697
Maison des Sciences de l'Homme de Bretagne
(France)
StructId : 301565
UBO - Université de Brest
: EA3881
(Université de Bretagne Occidentale - 3 Rue des Archives 29238, Brest - France)
StructId : 300314
Masquer les détails
Résumé
: Présentation exhaustive du régime juridique des explosifs et des sanctions pénales encourues
Mots-clés
:
Droit privé
droit pénal
Explosif
régime
infraction
environnement
armes
artifices
Type de document
:
Article dans une revue
Répertoire pénal Dalloz
, 2010
Domaine
:
Sciences de l'Homme et Société
/
Droit
Liste complète des métadonnées
Voir
Masquer
http://hal.univ-brest.fr/hal-00594159
Contributeur :
Véronique Ziegler
<
>
Soumis le : jeudi 19 mai 2011 - 08:19:11
Dernière modification le : jeudi 9 novembre 2017 - 16:34:42
Identifiants
HAL Id :
hal-00594159, version 1
Collections
UNIV-BREST
Citation
Gildas Roussel. Explosifs.
Répertoire pénal Dalloz
, 2010.
〈hal-00594159〉
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