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39 résultats
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triés par
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Introduction au droit maritimeEllipses, pp.160, 2008, Mise au point
Ouvrages
hal-00293154v1
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L'expression d'un ordre public via "la loi relative au transport maritimeSous la direction d'Annie Cudennec. Ordre public et Mer, Pedone, p.152-167, 2012, 978-2-233-00645-5
Chapitre d'ouvrage
hal-00836068v1
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L'île et le transport maritime, en droitColloque Îles_2019, Brest, Université Bretagne occidentale, l’Association des Iles du Ponant et la Fondation de France., Oct 2019, Brest, France
Communication dans un congrès
hal-04199241v1
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L’avènement d'un droit maritime de l'Union européenneSous la direction de Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet. L’U.E. et la mer 60 ans après les Traités de Rome. Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, Editions A. Pedone, p.231-239, 2019, EAN : 9782233009234
Chapitre d'ouvrage
hal-02474861v1
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Observations sous Cour d'appel Aix-en-Provence (2ème chambre) 29 juin 2011Le Droit Maritime Français, 2011, n°731, pp.994-998
Article dans une revue
hal-00835474v1
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L'avènement d'un droit maritime de l'Union européenneSous la direction de Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet. L’U.E. et la mer 60 ans après les Traités de Rome. Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, Editions Pedone, pp.231-239, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-04198589v1
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Le contrat - La nullité du contratdir. Batteur A. Annales droit civil des obligations 2019, Dalloz, pp.137-146, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-04198582v1
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Observations sous Cour d'appel Paris (5ème chambre) 7 octobre 2010Le Droit Maritime Français, 2011, n°724, pp. 362-366
Article dans une revue
hal-00835473v1
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French Rules Concerning Maritime SafetyEdited by DR Justyna Nawrot & Zuzanna Pepłowska-Dąbrowska. Maritime Safety in Europe: A Comparative Approach, Routledge, 2020, Informa Law
Chapitre d'ouvrage
hal-04200164v1
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Responsabilité du transporteur pour arrimage défectueux, observations sous Cour d'Appel de Versailles (12ème chambre) 28 février 2008Le Droit Maritime Français, 2010, 713, pp. 298-301
Article dans une revue
hal-00838900v1
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Le "remorquage" n'est pas une opération de "transport maritime", Observations sous CJCE 11 janvier 2007, Aff. C-251/104.Le Droit Maritime Français, 2008, 688, pp.64-70
Article dans une revue
hal-00294765v1
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Navire et autres bâtiments de mer – Individualisation, immatriculation, francisationJurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2018, Fascicule n°1075
Article dans une revue
hal-02154150v1
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Des enclosures aux quotas individuels transférablesSous la direction de Cécile De Cet Bertin et Jean Boncoeur. PUAM, pp.29-45, 2018, 9782731411164
Ouvrages
hal-02081069v1
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The Governance of the International Shipping Traffic by Maritime LawAndré Monaco; Patrick Prouzet. Governance of Seas and Oceans, Wiley Blackwell, pp.39-75, 2015, 9781848217805. ⟨10.1002/9781119116233.ch2⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-01726752v1
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Le commentaire d'arrêt en 25 erreurs et autant de consignes pour les éviterLes Petites Affiches, 2018
Article dans une revue
hal-02091454v1
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Activités portuaires et transport maritime épreuve des libertés économiques européennesRevue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 5, pp.543--559
Article dans une revue
hal-02155111v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2012, 562, p. 617-627
Article dans une revue
hal-00834961v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2011, n°552, pp.603-610
Article dans une revue
hal-00835457v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2010, 542, pp. 605-613
Article dans une revue
hal-00838808v1
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Chronique maritime n°598Revue de l'Union européenne, 2016, 598, pp.308
Article dans une revue
halshs-02202755v1
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Chronique maritime n°568Revue de l'Union européenne, 2013, 568, pp.297
Article dans une revue
halshs-02202650v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2020, 638, pp.308
Article dans une revue
halshs-02570699v1
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Chronique maritime - 1er juillet – 31 décembre 2018Revue de l'Union européenne, 2019
Article dans une revue
hal-02315214v1
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Chronique maritime n°633Revue de l'Union européenne, 2019, 633, pp.645
Article dans une revue
halshs-02450670v1
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Chronique maritime n°592Revue de l'Union européenne, 2015, 592, pp.577
Article dans une revue
halshs-02202727v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2011, n°548, pp. 332-342
Article dans une revue
hal-00835452v1
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Chronique maritime n°558Revue de l'Union européenne, 2012, 558, pp.336
Article dans une revue
halshs-02202633v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2010, 535, pp.120-127
Article dans une revue
hal-00839293v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2021, 649, pp.371
Article dans une revue
halshs-03258696v1
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Chronique maritimeRevue de l'Union européenne, 2023, 671, pp.505
Article dans une revue
halshs-04192940v1
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