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Domaines : shs.droit

Chronique maritime

Annie Cudennec , Gaelle Gueguen Hallouet , Nicolas Boillet , Cécile de Cet-Bertin , D. Baudelet , et al.
Revue de l'Union européenne, 2021, 649, pp.371
Article dans une revue halshs-03258696v1

Aviation et secteur maritime face aux enjeux climatiques

Thomas Leclerc
Christel COURNIL. La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire "1.5", Editions A. Pedone, pp.181, 2021, 978-2-233-00981-4
Chapitre d'ouvrage hal-03267789v1
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La définition des plateaux continentaux étendus en Arctique : le mythe de la course à l'appropriation

Frédéric Lasserre , Camille Escudé-Joffres , Anne Choquet
Regards géopolitiques, 2023, 9 (2)
Article dans une revue hal-04311837v1

L'appel d'offres "éolien en mer ". Quelques réflexions à propos d'un nouvel avatar juridique

Gaelle Gueguen Hallouet , Nicolas Boillet
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2012, 40, pp.27
Article dans une revue hal-00835371v1
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Marché des EMR et milieu marin. Contribution à l’étude des spécificités juridiques des énergies marines renouvelables.

Séverine Michalak
Droit. Université de Bretagne Occidentale (UBO), Brest; IUEM Institut Universitaire Européen de la Mer, 2016. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse tel-01546185v2

La politique maritime intégrée: terrain privilégié de la transition écologique

Annie Cudennec
Agathe Van Lang. Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Editions Mare et Martin, pp.165--176, 2018, Droit, sciences et environnement, 9782849342947
Chapitre d'ouvrage hal-02154745v1

Chronique maritime

Annie Cudennec , Gaëlle Guéguen-Hallouët , Nicolas Boillet , Cécile de Cet-Bertin , Betty Queffelec , et al.
Revue de l'Union européenne, 2023, 671, pp.505
Article dans une revue halshs-04192940v1

Aménagement du territoire maritime dans le contexte de la politique maritime intégrée

Nicolas Boillet
Nicolas Boillet. Édition Pedone, 2015, La mer, 9782233007735
Ouvrages hal-02156946v1
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Des aires marines protégées en haute mer : l’Europe pionnière

Betty Queffelec
2018
Autre publication scientifique hal-02273751v1
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Le droit maritime et l'épreuve de ses sources

Bleunvenn Bernard
Droit. Université de Bretagne occidentale - Brest, 2012. Français. ⟨NNT : 2012BRES0083⟩
Thèse tel-02292746v1

Chronique maritime n°618

Annie Cudennec , Nicolas Boillet , Olivier Curtil , Gaelle Gueguen Hallouet , Muriel Taillens
Revue de l'Union européenne, 2018, 618, pp.301
Article dans une revue halshs-02202861v1

Vers une patrimonialisation des droits de pêche

Olivier Curtil
Sous la direction de Cécile De Cet Bertin et Jean Boncoeur. La propriété à l’épreuve de la mer. Actes du colloque de Brest, 2-3 juillet 2015, PUAM, pp.191-203, 2019, 978-2-7314-1116-4
Chapitre d'ouvrage hal-02474985v1
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Des enclosures aux quotas individuels transférables

Cécile de Cet Bertin , Jean Boncoeur
Sous la direction de Cécile De Cet Bertin et Jean Boncoeur. PUAM, pp.29-45, 2018, 9782731411164
Ouvrages hal-02081069v1

Até onde vai o direito constitucional ao meio ambiente ecologicamente equilibrado? Uma análise sobre o posicionamento brasileiro frente ao novo constitucionalismo latino americano

Mariana Bruck de Moraes Ponna Schiavetti , Maria Eugênia Bruck de Moraes
Revista Brasileira de Políticas Públicas, 2021, 10 (3), ⟨10.5102/rbpp.v10i3.7152⟩
Article dans une revue hal-04153412v1

Gradient de juridicité et recomposition du rôle des pouvoirs publics

Adélie Pomade
Delphine Misonne. À quoi sert le droit de l'environnement ? Réalité et spécificité de son apport au droit et à la société, Bruylant, p. 195-219, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-02392979v1

L'école "42" sous surveillance de la CNIL : épisode 2! Note sous CNIL, déc.n° 2018-041,22 juill.2019

Anne Danis-Fatôme
Communication - Commerce électronique, 2019
Article dans une revue hal-02468054v1

Le Tribunal international du droit de la mer et les organisations internationales : la singularité de l’Union européenne

Annie Cudennec
Sous la direction de Guillaume Le Floch. Les 20 ans du Tribunal international du droit de la mer, Pedone, p. 85-94, 2018, 978-2-233-00866-4
Chapitre d'ouvrage hal-02474204v1

Sûreté maritime et droits humains

Arnaud Montas
Sous la direction de Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet. L’U.E. et la mer 60 ans après les Traités de Rome. Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, , p.377-385, 2020, EAN : 9782233009234
Chapitre d'ouvrage hal-02474800v1

Chronique maritime n°588

Annie Cudennec , Nicolas Boillet , Olivier Curtil , Cecile de Cet Bertin , Gaelle Gueguen Hallouet , et al.
Revue de l'Union européenne, 2015, 588, pp.307
Article dans une revue halshs-02202711v1

Les transitions constitutionnelles « internationalisées » : étude de droit interne

Marie Guimezanes
Revue française de droit constitutionnel, 2015, N° 104 (4), pp.801-822. ⟨10.3917/rfdc.104.0801⟩
Article dans une revue hal-04485544v1

Organisations non-gouvernementales, financement étatique et efficacité de l'aide au développement Une illustration des rôles des ONG en droit international

Marie Guimezanes
2017, 978-2-275-05791-0
Ouvrages hal-04485543v1
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Les frontières de l'environnement marin sénégalais

Marie Bonnin , Betty Queffelec
Bonnin Marie; Ly I.; Queffelec B.; Ngaido M. Droit de l'environnement marin et côtier au Sénégal, IRD, PRCM, pp.35-55, 2016, 978-2-7099-22670-8
Chapitre d'ouvrage hal-02569967v1

Les ardeurs de la limitation de responsabilité en droit maritime

Arnaud Montas
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, chron. p.85
Article dans une revue hal-02151063v1

Légalité de la plus grande réserve naturelle française

Nicolas Boillet
Droit Maritime Français, 2019, 407936
Article dans une revue hal-02151064v1

Le juge et la liberté de création artistique

Arnaud Montas
Les Cahiers de la justice, 2018, 4, chron. p. 733
Article dans une revue hal-02154153v1

Space Law

Thomas Leclerc
ISTE; WILEY, 2023, Space Exploration and Technology, Jean-Luc Lefebvre, 978-1-78945-152-8
Ouvrages hal-04463507v1

The role of ecological restoration in the assessment of environmental damage in international law

Betty Queffelec , Julien Hay
6th European Conference on Ecological Restoration, Dec 2008, Ghent, Belgium
Communication dans un congrès hal-00369521v1

Observations sous Cour d'appel Aix-en-Provence (2ème chambre) 29 juin 2011

Cecile de Cet Bertin
Le Droit Maritime Français, 2011, n°731, pp.994-998
Article dans une revue hal-00835474v1

Le juge et la liberté de création artistique

Arnaud Montas
Les Cahiers de la justice, 2018, 04, pp.737
Article dans une revue halshs-02226734v1

Chronique maritime

Annie Cudennec , Gaelle Gueguen Hallouet , Nicolas Boillet , Cécile de Cet-Bertin , D. Baudelet , et al.
Revue de l'Union européenne, 2020, 643, pp.640
Article dans une revue halshs-03036645v1